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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOSSOLIA
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IDEE VEGETALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDEE VEGETALE
TOSSOLIA, Société anonyme coopérative

Numéro de dépôt :
4103208
Date de dépôt :
04/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2024
IDEE VEGETALE de TOSSOLIA

Présentation de la marque IDEE VEGETALE

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2014 par la Société Anonyme (SA) TOSSOLIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IDEE VEGETALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOSSOLIA domicilié(e) Le Quarrï - 04150 - REVEST DU BION - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 512 163 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq domicilié(e) 13 rue du Puits Neuf - 13100 - Aix-en-Provence - France.

La marque IDEE VEGETALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4103208.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDEE VEGETALE est expirée depuis le 4 juillet 2024.

TOSSOLIA a également déposé les autres marques suivantes : Les légumineuses s'en mêlent , TOSSOLIA Une équipe de salariés-patrons , LES ARTISANS DU BIO


TOSSOLIA, Société anonyme coopérative - Le Quarrï - 04150 - REVEST DU BION - France - SIREN 379512163


NextMarq - 13 rue du Puits Neuf - 13100 - Aix-en-Provence - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement sans modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés à base de légumes et/ou de céréales et/ou de légumineuses ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; extraits d'algues à usage alimentaire ; aliments à base de légumes fermentés [kimchi] ; conserves de légumes ; gingembre [confiture] ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; jus végétaux pour la cuisine ; lait de soja [succédané du lait] ; mousses de légumes ; potages ; préparation pour faire du potage ; pulpes de fruits ; salades de fruits et de légumes ; tofu ; préparations alimentaires à base de tofu ; préparations alimentaires à base de soja ;

Thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces et condiments ; épices ; glace à rafraichir ; algues [condiments] ; assaisonnements ; farine de blé ; sel de céleri ; édulcorants naturels ; herbes potagères conservées [assaisonnements] ; infusions non médicinales ; biscuits de maïs ; pizzas ; sandwiches ; sauce tomate ; farine de soja ; pâte de fèves de soja ; semoule de maïs ; sauce piquante de soja ; vanille ; vanilline [succédané de la vanille] ;

Fruits et légumes frais ; graines ; semences ; agrumes ; algues pour l'alimentation humaine ou animale ; avoine ; baies [fruits] ; blé ; céréales en grains non travaillés ; champignons frais ; tourteaux de colza ; fèves fraîches ; fleurs naturelles ; grains [céréales] ; herbes potagères fraîches ; laitues fraîches ; maïs ; olives fraîches ; palmes [feuilles de palmiers] ; racines alimentaires ; sésame, les produits précités étant destinés à l'alimentation humaine.